Mécénat global et… bibliothèques publiques ?

mecenat-global-salonLe mardi 8 septembre 2009, est un jour important. Il a marqué la création en France, pays qui se targue d’avoir inventé le droit d’auteur si décrié aujourd’hui, et de défendre la création/diffusion artistique d’une :

Société d’acceptation et de répartition des dons (SARD),ouverte aux artistes, auteurs et créateurs de toutes nationalités. Elle a pour objet de favoriser le libre accès a la culture, grâce a un système de financement par le don.

L’objet peut sembler étrange et nécessite des explications. Vous les trouverez en détail sur le site de la SARD. Attention, il ne s’agit pas de dons éparpillés sur des myspaces, ni d’une nouvelle taxe, mais bien d’un versement obligatoire d’une somme forfaitaire. La différence avec la licence globale réside dans le fait majeur que la clé de répartition des sommes collectées n’est pas statistique, mais résulte d’un choix volontaire.

Qui donne ? Les grands donateurs (prestataires Internet, opérateurs télécoms, etc.) et les internautes directement, selon leur appréciation.

Comment l’argent collecté est-il réparti ? La SARD, en tant que structure d’expérimentation, mettra en place plusieurs systèmes de répartition :

- l’internaute donne directement aux œuvres de son choix.

- l’internaute verse au pot commun a la SARD selon des clés de répartition transparentes et claires, établies a partir de l’appréciation des internautes.

- les grands donateurs versent au pot commun de la SARD.

Un comité d’évaluation indépendant contrôlera régulièrement le fonctionnement de l’association.

Combien ?

L’intégralité des dons destinés aux oeuvres est redistribuée aux œuvres.

Les frais de gestion de l’association sont financés par des donations spécifiques.

L’initiative me semble très importante parce qu’elle entend proposer une alternative concrète, opérationnelle, et complémentaire au modèle actuel, dont à peu près tout le monde constate la nécessaire évolution, à l’heure même ou la loi morte-née Hadopi revient par la fenêtre. Au delà même du contexte franco-français, le problème est bien global. Lionel Maurel souligne que le système actuel…

…très protecteur pour l’auteur, est à l’origine d’un coût social considérable. C’est lui notamment qui génère le problème quasiment insoluble des oeuvres orphelines : ces créations pour lesquelles il est impossible d’identifier ou de retrouver les titulaires de droits et qui demeurent de ce fait inutilisables (voir ce rapport récent montrant bien l’ampleur du désastre). La reconnaissance des droits d’auteur pourrait être la contrepartie de l’accomplissement de certaines formalités à la charge du créateur, notamment de celles de s’identifier et de s’enregistrer auprès d’un organisme public, pour être certain que l’on conserva les données indispensables à la gestion des droits dans l’avenir. Un tel système a d’ailleurs longtemps existé dans les pays de Copyright et en particulier aux Etats-Unis. On obtiendrait ainsi également la certitude de n’accorder de monopole qu’aux oeuvres qui ont été créées dans le but d’en faire une exploitation.

On me rétorquera qu’une telle évolution est impossible en France, car elle serait contraire à la Convention de Berne de 1886, qui impose que les droits naissent dès la création de l’oeuvre au profit des auteurs, sans formalités. Certes … mais je ferais alors remarquer qu’en l’absence de réflexion pour repenser cette question, nous risquons fort bien de nous faire imposer ces formalités d’enregistrement par des acteurs privés. C’est exactement ce que Google est en train de tenter de faire par le biais de son Règlement Google Book Search. Le point central de l’accord réside dans la manière dont il consacre le principe de l’acceptation tacite (opt-out) : à moins d’accomplir des formalités (plutôt complexes !) pour sortir du Règlement, les auteurs et éditeurs partout dans le Monde, seront réputés avoir accepté les nouvelles règles du jeu fixées par Google. Ce qui lui permettra en réalité de s’emparer à titre exclusif des droits sur les oeuvres orphelines !

Plutôt que de subir cette loi privée comme une fatalité, pourquoi ne pas débattre publiquement des devoirs qui devraient être accomplis par les auteurs en contrepartie de leurs droits et à une nouvelle forme d’enregistrement des oeuvres ? C’est d’ailleurs une proposition qui a été faite récemment par l’avocat Lawrence Lessig, le père des Creative Commons. En réponse au défi lancé par Google, il propose la création d’un Registre mondial qui serait chargé de manière centralisée de la gestion des droits (plus indépendant que le Book Right Registry prévu par le Règlement Google). Il estime aussi que pour régler le problème des oeuvres orphelines, la solution serait tout simplement de déclarer éteints une bonne fois pour toutes les droits qui y sont encore attachés et de les faire tomber dans le domaine public : ne serait-ce pas préférable de les rendre ainsi à tous plutôt que d’accepter qu’elles deviennent la propriété d’un seul ?

A cet égard que propose le système du mécénat global ? Il s’agit de mettre en place un mécanisme simple de répartition des dons, faits par les internautes pour les œuvres de leur choix. Il ne s’agit pas d’une nouvelle taxe ou redevance, mais bien d’une nouvelle façon de concevoir le rapport entre les auteurs et le public. Car la SARD est un dispositif qui s’inscrit dans le mouvement vers le mécénat global.Il vient s’ajouter et non se substituer aux dispositifs législatifs existants.

Qu’est ce que le mécénat global ?

Le Mécénat Global est un nouveau schéma qui peut potentiellement s’appliquer à la globalité des oeuvres numériques qui sont diffusées sur l’Internet quelque soit la méthode de diffusion ( P2P, Webradios, etc.. ). Vis à vis de l’internaute, le Mécénat Global présente quelques similarités opérationnelles avec la Licence Globale, mais vis à vis des auteurs, le modus operandi n’est pas du tout semblable. La philosophie et les mécanismes juridiques du Mécénat Global sont totalement différents.

Au niveau opérationnel, les internautes versent d’une manière obligatoire une somme contractuelle fixe (ni une redevance, ni une taxe ) qui est collectée par le fournisseurs d’accès à Internet-( FAI) et versée aux différentes Sociétés de Perception et de Pépartition des Droits d’auteur (SPRD) ou une Société d’Acceptation et de Répartition des Dons ( SARD ).

Contrairement à la licence globale, où ils ne sont pas consultés, les internautes déterminent la clef de répartition de la somme fixe collectée. Cette clef permet sa répartition entre les différents auteurs d’oeuvres numériques selon leurs appréciations de l’oeuvre, et non pas selon leurs consommations. Le mécénat global ne s’applique pas uniquement à la musique et respecte les différents modes individuels d’utilisation de l’Internet.

Ce qui me semble très intéressant, est que ce système répond très précisément à l’enjeu  pré-cité soulevé par Lionel :

Du coté des auteurs des œuvres, il sera utilisé ou établi des codes d’identification des auteurs ainsi que des codes spécifiques relatif à une œuvre particulière (morceau de musique, article, etc… ). Ces codes existent déjà concernant la musique et la vidéo (ISRC-International Standard Recording Code), qui règlent aussi les questions complexes de rémunération des interprètes, des remixes, etc…. En France, l’agence nationale ISRC est la SCPP. Dans un autre domaine, par exemple les publications, on peut utiliser les ISSNs. Pour les blogs, les auteurs d’œuvre peuvent aussi utiliser les ISSNs ( ISSN for Weblogs ). Les auteurs des oeuvres affichent leurs codes d’identification sur leurs sites internet, et les indiquent dans les métadonnées de leurs œuvres ( ex dans les tags ID3v2 pour les MP3 ).

Notons que le mécénat global implique une déclaration volontaire de l’auteur d’un œuvre et la constitution d’une base de donnée au niveau global. Notez également, que l’un des initiateurs de ce dispositif avec Françis Muguet n’est autre que Richard Stallman, mondialement connu pour être à l’origine des logiciels libres …(pour aller vite).

Donnons quelques exemples concrets. Pour la musique ou la vidéo, c’est le cas auquel on pense le plus souvent. l’internaute indiquera dans un formulaire en ligne disponible sur son compte chez son/sa FAI, les références des oeuvres qu’il désire rémunérer avec un pourcentage ( qui ne devra jamais excéder une limite, par ex. 15% ) du montant fixe obligatoire. Concernant les médias ( journaux traditionnels, blogs ), l’internaute indiquera soit la référence de l’article, soit la référence du journal ou du blog, en signe d’appréciation globale. Par contre la proportion entre la musique, la vidéo, les oeuvres numériques diverses, et les médias doit rester totalement flexible. Par exemple, il y a des internautes qui ne téléchargent que de la musique, et ne consultent aucun journal ni blog, et l’inverse.

Ce schéma est très souple et permettra naturellement la rémunération de nouveaux types d’ oeuvres, par exemple les objets numériques 3D.

Il faudra que soit mis en ligne un portail et un moteur de recherche permettant aux internautes de retrouver les auteurs et leurs références.

On peut envisager que les internautes qui n’ont pas le temps de donner leurs clefs de répartition pourront déléguer cette tâche à des amis, où à des associations, jouant de manière permanente ou temporaire un rôle de « proxy ». Cependant, cette délégation de « vote » peut générer des abus, et à l’expérience on verra s’il faut maintenir ou limiter cette possibilité.

Il me semble qu’à ce niveau, les bibliothèques publiques pourraient avoir un rôle de délégataire (et non pas de proxy, quelle horreur)… car elles sont bel et bien des institutions explicitement dédiées à la circulation des œuvres culturelles. L’idée est à creuser, mais si un tel système existe un jour, pourquoi ne pas envisager que l’usager d’une bibliothèque, qu’il soit inscrit ou pas, lui indique qu’il souhaite que certains des prêts effectués dans un cadre non marchand puissent participer de ce système. On pourrait alors imaginer que les SIGB soient reliés à la base de données d’identification des auteurs et des œuvres de manière globale et que les internautes indiquent pour certains prêts en cours (parce que les historiques de prêt des usagers ne sont pas conservés, CNIL oblige) soutenir tel ou tel œuvre ou artiste. Il s’agirait d’une action volontaire ayant l’avantage de repositionner la bibliothèque dans un rôle actif de soutien à la création. Rappelons enfin qu’actuellement, seuls les auteurs de livres imprimés sont rémunérés au titre du droit de prêt, rémunération statistique et indirecte des auteurs dont la seule clé de répartition est le nombre d’exemplaires achetés par une bibliothèque. 

Bien sûr il faut creuser ce point, et la route est longue, mais dans le contexte juridique actuel, une alternative à moyen terme via un système contractuel me semble  très intéressante, au même titre qu’une licence globale nécessairement très longue et lourde à mettre en œuvre.

Le mécénat global au niveau international ? OUI ! Dans les bibliothèques ? Pourquoi pas ? :-)
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Silvae

Je suis chargé de la médiation et des innovations numériques à la Bibliothèque Publique d’Information – Centre Pompidou à Paris. Bibliothécaire engagé pour la libre dissémination des savoirs, je suis co-fondateur du collectif SavoirsCom1 – Politiques des Biens communs de la connaissance. Formateur sur les impacts du numériques dans le secteur culturel Les billets que j'écris et ma veille n'engagent en rien mon employeur, sauf précision explicite.

7 Responses

  1. Calimaq dit :

    Lumineuse cette idée de se servir du prêt en bibliothèque pour promouvoir le mécénat global !

    Et merci pour le lien que tu fais avec l’arrière-plan juridique que j’avais essayé de décrire.

    C’est vrai que le mécénat global permet de conserver le lien entre l’auteur et son oeuvre.

    Or beaucoup du problèmes du système actuel découlent du fait que ce lien se brise ou qu’un trop grand nombre d’intermédiaires s’intercalent entre le créateur et son oeuvre.

    Une idée à creuser et peut-être un jour, quand elle sera mûre, à soumettre à la SARD ?

  2. Philou dit :

    Je me permet de limiter l’enthousiasme qu’il peut y avoir autour de cette idée de SARD (je pense à Libre Accés).
    Autant l’idée peut être séduisante, autant la mise en pratique est loin d’être claire (ni les objectifs poursuivis d’ailleurs).
    On en est simplement à une déclaration d’intention et à un coup de com’. Parceque si c’est pour nous créer une sacem-like ou un jamendo-pro de plus, ça va quand même à l’inverse de la notion de licences libres …

    Quelques liens pour se plonger plus profondément dans le débats sur la SARD (et ne pas se limiter aux communiqués de presses) :

    http://outsiderland.com/dissemination/?p=71#comments

    http://www.dogmazic.net/modules.php?ModPath=phpBB2&ModStart=viewtopic&p=44963#45011

    http://www.dogmazic.net/modules.php?ModPath=phpBB2&ModStart=viewtopic&t=5151&t=5151&sid=508ef430f5ed18b6593d020ced6d3a7d&npds=0

    • @Philou : merci pour ces liens très intéressants ! ça montre bien que l’initiative est loin de faire l’unanimité et qu’elle s’inscrit dans des débats importants, y compris au seins des artistes eux-mêmes et de ceux qui s’intéressent au libre. J’invite tous les lecteurs de ce blog à prendre connaissance des liens ci-dessus ! :-)

  3. B. Majour dit :

    « ni d’une nouvelle taxe, mais bien d’un versement obligatoire d’une somme forfaitaire. »

    Pourquoi, j’ai envie de tousser au mot obligatoire.

    Un versement obligatoire, c’est une taxe, ou un impôt.

    Que je puisse décider par la suite de son affectation, ça n’empêche pas le mot taxe.

    La SARD (ou la RUSH) parle de dons.
    Ce qui n’est pas la même chose.

    Le mécénat, c’est aussi sous forme de dons. Et non sous forme d’un versement obligatoire.

    Serait-ce un « don » juste ?

    Peut-être, mais tout est à nouveau relatif entre ceux qui possèdent une liaison haut débit / très haut débit et ceux (en campagne) qui rament à très bas débit… quand la zone est couverte au-delà du 56 kbs.
    Un « don » basé sur la puissance de sa connexion, ou sur la quantité de téléchargement (ce qui paraît déjà plus juste)

    Même tarif, même niveau de « don » ?

    Doit-on reporter ce « don » sur les téléphones portables ou plutôt sur tout ce qui a accès à Internet. Plutôt que sur les simples abonnements Internet, déjà bien chers pour ceux qui n’ont pas les moyens, et dont c’est le seul apport culturel.

    Et pour l’étranger, c’est pareil ?
    Rien qu’à noter le tarif appliqué par les banques, pour un versement dans un pays étranger, on s’étrangle à l’idée de vouloir rémunérer de quelques euros un auteur étranger que l’on apprécie. (On nous la rejoue Google-Books vs orphelines, là ? Du style, on paiera la somme quand elle dépassera le coût du tarif bancaire plus une somme significative… et en attendant, ça ira dormir sur le compte de notre association.)

    Autre question :
    Cela voudra-t-il dire que ce sera la fin des DRM et que tout un chacun pourra copier ce qu’il veut ?

    Qui peut l’assurer ?
    Et si l’artiste ne le souhaite pas, on viole ses droits d’auteur au nom du mécénat global (ou de la licence globale) ?

    L’utopie paraît sympathique à première vue.
    Cependant, quand on soulève sa jupe, on s’aperçoit que tout n’est pas si rose en dessous.

    Et je ne parle même pas de savoir ce qu’est un artiste, ou une oeuvre d’auteur.
    Si l’envie me prend de vouloir remercier le Bibliobsédé, parce que je trouve ses billets formidables (autant d’oeuvres de l’esprit, équivalents articles de journaux), pourquoi ne le pourrais-je pas ?
    Si le service rendu par Google me plaît, n’ai-je pas le droit de vouloir rémunérer cet « artiste » de la recherche ?

    Sous le mécénat global, se cache les termes : nous sommes tous artistes.

    Alors tous inscrits comme auteur, même si le Bibliobsédé ne veut pas dévoiler l’identité de son pseudonyme ? (Pour X raisons, toutes aussi légitimes les unes que les autres).

    Et tout ce qui n’est pas déposé en tant qu’oeuvre devient alors « libre » ? (de copie et de réutilisation ?)

    Ce qui entraîne vite le point suivant : tout étant oeuvre, tout pouvant être déposé, ça revient à réindexer le web (J’espère que la SARD a un parc informatique équivalent, ou même supérieur à Google ! On parle de dons privés sur leur site, j’en comprends mieux la raison. ;-) )

    C’est comme la licence globale, tout aussi utopique. Même si on paye, ce sont toujours les artistes les plus connus qui en profiteront. Car il est totalement illusoire de vouloir comptabiliser ce qui s’échange à travers tout le Web : il faudrait être branché sur et/ou surveiller tous les sites Torrent (possible) mais encore tous les réseaux P2P !
    Et là, on rigole. Si c’était possible, il n’y aurait pas besoin de licence globale. Hadopi P2P serait passé par là.

    Certes, on pourrait appliquer une tarification à tout le monde, suivant la consommation.
    Et s’étrangler à nouveau sur le mot global.
    Rien que pour les frais bancaires, aucune solution ne peut-être globale, sauf à créer une banque globale, sans frais… ou à tous détenir un compte dans cette banque globale/mondiale. (Quel pays la détiendrait ? Qui en serait le créateur ? L’harmonie et la paix sur Terre seront plus faciles à obtenir.)

    Alors, qui va profiter de ce « don » ? Qui, si ce n’est les artistes ayant la possibilité de s’offrir les services d’une société qui les référencera, comme il faut, aux endroits stratégiques. (On a déjà les radios, la télé qui nous matraquent, bientôt le Net et ses (son ?) portails obligatoires… ou encore le top des téléchargements pour telle ou telle plateforme de musique ou VOD). Bref, la rémunération revient toujours aux mêmes : aux riches, aux connus, aux référencés ! Donc, à ceux qui n’en ont pas besoin et vivent sur leurs acquis et leurs rentes (qu’ils voudraient bien éternels, au moins pour les détenteurs des droits !)

    Problème suivant, voisin des oeuvres orphelines : à qui revient la somme globale collectée, si l’auteur est décédé… mais que je vote pour lui, malgré tout ?
    Juteuse descendance en perspective, non ?

    Autre anicroche. ;-)
    « (parce que les historiques de prêt des usagers ne sont pas conservés, CNIL oblige) »

    Hum, hum, mon logiciel est capable de sortir le nombre d’emprunt annuel par document… ce qui ne changerait pas trop les artistes payés à six mois-un an pour leurs droits.

    De plus, comment dire, si je ne peux pas emprunter une oeuvre (parce qu’elle est surdemandée), pourquoi ne pourrais-je pas vouloir soutenir l’auteur ?

    Reste que, si on est capable de permettre aux lecteurs de choisir qui ils souhaitent rémunérer via la bibliothèque, on devrait bien être capable de les associer aux acquisitions… dès maintenant. (afin de leur donner le bon mouvement pour le futur, pour les préparer à devenir mécène :-)… Sans oublier, un autre point irrespectueux du mécénat global ! Hé, maman, pourquoi c’est toi qui votes à ma place ?!)

    En plus Ysengrin bibliobsédé, tu oublies que le loup est déjà dans la bergerie bibliothèque : tout le monde paye un « don » suivant le nombre de prêts en bibliothèque public et BU. :-))
    Ah certes, nous ne choisissons pas l’affectation des sommes… dommage, nous avions un coin à enfoncer pour le coup. (Comment ? Pour quelles oeuvres ? Ça promettait de belles foires d’empoigne ! et un « prix » des bibliothèques qui aurait obligé la profession à se manifester, dans sa globalité.)

    Car qu’est donc un vrai mécénat ?
    Si ce n’est le soutien à un artiste (groupe d’artistes) pour l’aider à réaliser son oeuvre.

    Alors ?
    Voter pour un auteur dans le monde, ou voter pour une série de projets à mener ?

    Et ensuite, quid du projet ?
    En licence libre, puisque financé par le « don », ou alors l’auteur peut encore en réclamer la rémunération ?

    Plutôt que de rémunérer tous les auteurs potentiels, pourquoi ne pas mécèner ceux qui souhaitent être produits, mais ne disposent pas des moyens nécessaires ?
    Cette fois-ci, « avec » décision et approbation/respect des Internautes (Internautes dans le sens large, peu importe leur façon d’accéder au Net)

    Bien cordialement
    B. Majour

  1. 18 septembre 2009
  2. 7 novembre 2009

    […] vous laisse en vous invitant à (re)lire cette excellent billet de Bibliobession “Mécénat global et … bibliothèques publiques ?” qui imagine des pistes pour tenter d’articuler le don à l’activité de prêt […]

  3. 7 novembre 2009

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