Bibliobsession 2.0

Quelques préalables pour comprendre la première partie du titre de ce billet : (si ces quelques points vous intéressent, j’avais publié un gros article sur le sujet)

• 980 millions de téléchargements de fichiers (de toutes sortes) sont effectués tous les jours sur les réseaux et
  logiciels de Peer to Peer type Emule, Iphant, Bitorrent, Azureus, etc;
• Plus de 11 millions français téléchargent tous les jours des fichiers, pas tous illégaux, grâce à ces mêmes logiciels. Selon cet article de Guillaume Champeau l’un des spécialistes de la question, sur l’excellent Numerama:
  Un Français sur 6 télécharge, soit environ 11 millions de Français. C’est le résultat de l’enquête menée par TNS Sofres qui montre que “17% des Français disent avoir téléchargé de la musique ou des films au cours des 12 derniers mois“. 14% disent l’avoir fait gratuitement, 5% en payant, et 2% des Français disent cumuler les deux pratiques.
• Malgré la stratégie répressive actuelle : le téléchargement (ou le “piratage”) de fichiers est une pratique massive, notamment pour tout la génération des 15-25 ans : téléchargé 11.6 millions de fois en 2007 le logiciel le plus populaire sur 01.net est Emule!
• Les fichiers échangés sont de tous types : Musique, logiciels, films, etc. On peut se dire que tout contenu numérique est échangeable, il y a même pour beaucoup un challenge diffuser des contenus vendus à l’origine avec DRM. Notons qu’il est évident pour n’importe quel internaute un tant soit peu au courant que les ebooks s’ils sont diffusés avec DRM seront inévitablement craqués et diffusés en p2p. Il suffit pour cela, en rappelant que certains fichiers difféusés le dont illégalement, d’aller voir sur un site comme mininova qui diffuse des torrents : c’est bourré d’ebooks et d’audio-livres anglophones. Je vous parie un rouleau de filmolux que si les éditeurs français persistent dans une voie avec DRM, ils vont nous refaire un scénario comme celui qu’a connu la musique…(i.e. vente massive de DRM, puis abandon massif…des DRM pour exploiter d’autres types de modèles économiques)
• ces constats faits, il existe bien évidemment un problème de rémunération des ayant-droits; mais la voie choisi pour répondre à cet enjeu est la répression des “méchants pirates”. Une autre manière de prendre le problème est possible, comme nous allons le voir.

Car la question du P2P illégal est loin de se résumer à la stratégie répressive mise en oeuvre par le gouvernement, sous l’impulsion (entre autres) de Denis Olivennes, (ex-PDG de la FNAC) à l’issue de la commission et du rapport éponymes.

Pourquoi? parce que plusieurs articles font état ces derniers temps d’un retour possible de la licence globale…Alors c’est quoi la licence globale? Hé bien au lieu d’essayer de contenir des pratiques de téléchargement bien établies et massives, l’idée est de les monétiser…dans le but de collecter des fonds pour rémunérer les ayants-droits, via une collecte auprès des fournisseurs d’accès. Mais une image vaut mieux que de longs discours :

Bien sûr la solution n’est pas aisée à mettre en place, mais elle reste aujourd’hui la meilleure alternative possible à la répression, aussi graduée soit-elle…. Et ce n’est pas que le biblibosédé qui l’affirme…Selon cet article paru sur Ecran :

Les majors ont en effet pour la première fois envisagé une taxe aux fournisseurs d’accès Internet pour le partage de fichiers, rapporte Wired. Un des principaux tenants de l’idée est Jim Griffin, consultant sur la stratégie numérique de trois des quatre majors. Son projet, qu’il présente aujourd’hui lors du SXSW d’Austin est une taxe, d’environ cinq dollars par utilisateur et par mois, sur les connexions haut débit et dont l’argent servirait à indemniser les ayant droits de la musique partagée en ligne. Dans un sens, légaliser le P2P. Les artistes, éditeurs ou labels seraient rémunérés selon leur popularité, au prorata du nombre de fois où leurs œuvres auront été échangées sur les réseaux dans le mois. Une agence serait créé pour collecter et répartir l’argent. Une sorte de SACEM du peer-to-peer.

L’excellent Numerama titre lui aussi : La licence globale intéresse finalement l’industrie musicale et rappelle au passage ces chiffres éloquents :

Partout dans le monde, l’industrie du disque continue de s’écrouler, quelles que soient les méthodes répressives mises en place. Aux Etats-Unis, où plus de 20.000 plaintes ont été déposées contre des internautes, encore 41 millions d’Américains s’en fichent et s’adonnent au P2P, selon les chiffres de NPD Group. Ce qui représente, calculette en main, moins de 0,05 % de P2Pistes épinglés. Soit 99,95 % d’internautes adeptes du partage de fichiers laissés en paix. Pas de doute, la répression, ça marche.

En France, si le sujet avait fait une éphémère apparition lors du débat sur la DADVSI, il est important de rappeler que le rapport Attali (très contestable sur plein de points) s’est prononcé en faveur de la licence globale… Enfin, même si l’espoir est timide, vu que l’actuelle ministre de la culture et le Président de la République se sont déclarés contre, Numerama rappelle pourtant que le controversé Eric Besson qui vient d’être nommé secrétaire d’Etat au développement de l’économie numérique:

(…) avait été parmi les 186 députés à voter contre la loi sur les droits d’auteurs et les droits voisins dans la société de l’information (DADVSI) présentée par Renaud Donnedieu de Vabres, en 2006. Il était également co-signataire du recours contre la loi auprès du Conseil constitutionnel.

Il faut aussi rappeler que la licence globale est soutenue et réclamée par les auteurs et interprètes canadiens :

Plutôt que de combattre les échanges entre internautes, il serait ainsi plus judicieux de profiter de ces efforts collectifs et de cette mise en commun par une réforme permettant aux créateurs et ayant-droit d’être rémunérés. Ces auteurs demandent ainsi la reconnaissance d’un droit à rémunération pour l’échange non commercial de fichiers musicaux.

En France, beaucoup d’auteurs de déclarent aussi en faveur de ce système, comme le montre cette page de l’Alliance public artistes qui regroupe :

pus de 15 organismes représentant les intérêts des musiciens et des comédiens (SPEDIDAM, ADAMI, FNS, SNM-FO, SAMUP, SNEA-UNSA, UMJ), des photographes, dessinateurs, plasticiens (SAIF, UPC, SNAP-CGT), de producteurs indépendants (Quartz Electronic Music Awards), des éducateurs (La Ligue de l’enseignement), des familles (UNAF), des internautes amateurs de musique (Les Audionautes) et des consommateurs (CLCV et UFC Que-Choisir).

Enfin, précisons que faute d’une vision ambitieuse et de volontarisme politique, ce qui est en train de se développer c’est non pas une licence globale publique (c’est-à-dire dont la redistribution est assurée par l’Etat ou assimilé), mais bien des licences privées, comme le propose déjà Neuf Cegetel (avec DRM) ou comme le montre le projet d’Apple de lier l’achat des iphones ou ipod à un accès illimité aux catalogues musicaux…

Bibliothécaires, cette idée de licence globale vous semble étrangement familière? C’est normal, elle fonctionne exactement sur le principe de la loi sur le droit de prêt dans les bibliothèques. Rappelons en donc rapidement le principe…

Il s’agissait dans cette loi de 2003 de rémunérer les ayants-droits pour le manque-à-gagner (supposé, mais ne rejouons pas le match) que représentait le prêt d’un livre dans une bibliothèque, sur le mode un livre prêté = un livre pas vendu….(ce qui rappelle étrangement les déclarations du pré-cité Olivennes qui affirmait carrément : un fichier téléchargé = un fichier volé!). Dans le débat qui a précédé le vote de la loi, il s’agissait notamment pour les bibliothécaires de s’opposer à toute tentative d’imposer un paiement à l’acte de chaque prêt qui aurait eu pour effet de brider les usages de la bibliothèque, à l’instar des DRM. Notons évidement que cette loi a fourni des avancées bienvenues pour la chaîne du livre, notamment sur les questions de plafonnement des remises des libraires aux bibliothèques.

Sous l’impulsion de la transposition d’une directive européenne et sous la pression des éditeurs, le gouvernement a donc voté en 2003 une loi qui rémunère les auteurs pour chaque livre acheté puis prêté en bibliothèque...(voir ici pour les détails techniques).

Ainsi, tout comme une part des achats des bibliothèques est mutualisée pour être répartie aux auteurs et ayant-droit, garantissant un accès à tous à des oeuvres culturelles (moyennant une somme modique ou mieux : gratuitement), une licence globale entend mutualiser à une échelle bien plus large et complexe les téléchargements d’oeuvres pour promouvoir un accès facilité à l’information. Ailleurs où aucun droit de prêt n’existe, les auteurs manifestent contre le piratage, comme quoi ces deux sujets sont loin d’être étrangers l’un à l’autre!

Alors que, en 2003, les bibliothécaires s’étaient massivement engagés pour la défense des missions des bibliothèques dans l’accès à la culture, il serait bienvenu aujourd’hui, à l’heure où les acteurs privés (industrie musicale en particulier) sont plus mûrs sur ces questions que nous nous exprimions en faveur de ce type de solution. Non pas peut-être uniquement pour les bibliothèques en tant que telles, mais à niveau plus global… Le faire, ce n’est sûrement pas vous l’aurez compris souscrire à des offres bourrées de DRM telles que le propose l’inénarrable Ithèque, ou ses concurrents plus habiles tels que Bibliomédias.

Encore faut-il sûrement démystifier un discours médiatique culpabilisant sur le sujet. Encore une fois : si nous sommes en faveur de la libre diffusion culturelle, si nous le sommes vraiment, alors le “piratage” n’est pas un obstacle à notre activité mais une chance, celle de voir ce pourquoi nos établissements existent être amplifié et favorisé à une échelle mondiale. Ainsi, il ne faut pas se “défendre” contre la “bibliothéconomisation” de la société, mais comprendre qu’il faut changer d’ère.

La question est loin d’être simple, je le reconnais, mais n’est-il pas temps de réfléchir, voire d’arrêter une position commune? D’arrêter aussi de se voiler la face, alors que de nombreux bibliothécaires sont eux-mêmes des “pirates” et que le débat sur la licence globale reviendra tôt ou tard dans le débat français (probablement dès le printemts? Quelle sera alors la position des bibliothèques?

Et parce que pour réfléchir il faut être informé, voici pour finir deux fils RSS pour suivre ces questions :

• La référence pour les actualités liées au mutations des industries culturelles à l’heure du web. Le fil des actus de Numerama
• Un blog que j’ai récemment découvert dont l’auteur consacre pas mal de billets à ces enjeux. Le fil du blog Goldorak Gate
• (sinon n’hésitez pas jeter un œil à la bibliosphère du bibliobsédé, par exemple pour suivre les actualités des TIC)

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Je l’ai souvent dit ici, je redoute qu’il se passe la même chose pour les audio-livres (ou livres lus) et les livres numériques que pour la musique. En effet, les éditeurs, comme les majors aux débuts de la musique numérique, sont tentés de reproduire le fonctionnement industriel et commercial du monde physique dans le monde numérique. L’histoire récente montre que c’est une erreur.

Pour la musique, sous la pression des utilisateurs et des pratiques, les DRM ont été retirées. Si le mouvement est bel et bien enclenché pour les œuvres musicales, il n’en est pas de même pour les vidéos, ni pour les livres numériques…

Et pourtant….sur ce blog (aussi via Brouehaha) on apprend que Random house annonce retirer les DRM de ses audio-livres…. (lien vers l’article complet)

Pour mémoire, Random House est une des plus puissantes puissante maison d’édition américaine (donc mondiale….) est un des deux principaux éditeurs de Grande-Bretagne.

L’abandon des DRM pour la musique va-t-il se propager aux livres-audios? (to be continued, comme on dit)

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Grâce à la veille très efficace de Nicolas Blondeau de Dole, l’info est déjà passée sur la liste discothécaire mais j’ai envie de relayer ici l’article essentiel de Florent Latrive, auteur de l’excellentissime livre “du bon usage de la piraterie“ (quoi il n’est pas encore dans votre bibliothèque? Sacrebleu, achetez le vite!”)

Le sujet de l’article? hé bien le voilà : (intéressants les commentaires aussi)

La Commission européenne, par la voix du libéral-rigide Charlie McGreevy, veut allonger la durée des droits des artistes-interprètes à 95 ans contre 50 ans aujourd’hui.

Bref, à lire, à méditer, et si le coeur vous en dit, à militer.

Le domaine public est en soi un territoire commun de la culture à défendre. Avec romantisme, comme Victor Hugo, qui rappelait, en parlant du livre, que les oeuvres appartenaient autant à l’humanité qu’à leurs auteurs: “Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous.”

Mais il est aussi possible de défendre le domaine public avec pragmatisme, en pointant le travail d’éditeurs spécialisés dans la mise en valeur d’oeuvres oubliées et non rentables depuis longtemps, comme Frémeaux et associés. Ou le le travail passionnant d’archivage permis par le numérique, avec Archive.org ou le récent projet de mise à disposition de films de l’enfance du ciné par le boss de Lobster, l’European Film Treasures. Allonger la durée des droits, c’est rendre plus difficile, voire impossible, ces projets. Allonger la durée des droits, c’est nier la valeur politique du domaine public, seul espace réellement commun d’une culture libérée des pures contraintes marchandes.

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• Les usagers copient les cd des bibliothèques…incertitudes juridiques mais pratiques tellement banales! (5)

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Un matin, vers 9h15 alors que j’étais en train d’achever de me réveiller devant mon PC à la bibliothèque, j’ai eu la surprise de recevoir un coup de téléphone de M. Gérard Pelletier, Vice-président Marketing international d’Ithèque (excusez du peu, et je vous passe le “MBA” en signature de l’email).

Ithèque est une société de fourniture de fichiers numériques chronodégradables pour les bibliothèques. Il y a plus d’un an, j’avais en effet écrit un billet qui avait rencontré un certain écho intitulé P2P, musique, DRM et bibliothèques, Ithèque et consorts à l’affut. Suite à ce billet, j’en ai publié un autre intitulé Ithèque : un service inadapté suivi d’un débat un peu particulier en commentaires, auquel j’ai fini par couper court. Voilà pour le résumé des épisodes précédents.

Vous aurez compris que je ne crois pas du tout à une offre pour les bibliothèques de fichiers sous DRM alors que les usagers refusent les DRM et que les majors ont presque tous compris qu’on vend mieux sans DRM. Tout simplement.

Remarquons que je n’ai rien contre l’entreprise en soi, mais contre le modèle économique qu’elle représente et cautionne. Précisons que la requête “ithèque” sur google retourne mes articles en 3e et 4e position…ce qui n’est pas génial pour l’image de marque de l’entreprise…! Au point que Ithèque a essayé en vain de publier un article avec un nom approchant sur le blog de l’entreprise pour essayer de contrer ce référencement fâcheux..! (je ne donne pas l’adresse ici, ce serait encourager la démarche, mais je peux l’envoyer à qui le souhaite)

Dernier épisode en date : M. Pelletier m’apelle donc et me propose de me faire tester la plateforme. J’accepte, je teste et je constate que le modèle proposé est toujours le même : des fichiers avec DRM, limités dans le temps, assortis de limitations d’usages. Je réponds donc à M. Pelletier que la plateforme est somme toute pas désagréable à l’oeil (mais avec une ergonomie pas géniale et un catalogue faible comparé aux catalogues destinés au grand public). Ce à quoi M. Pelletier répond:

Bonjour M. Mercier,

Votre collègue Limoges accepte en principe de diffuser via iThèque ses collections numérisées à la condition notamment que tous ses fichiers contiennent un progiciel chronodégradable.

Votre opinion peut-elle évoluer jusqu’à faire amende honorable publique?

Voici donc la réponse sous forme de lettre ouverte: (je développe les positions exprimées ci-dessous dans les deux articles ci-dessus)

Monsieur Pelletier,

J’avoue que je reste perplexe devant votre demande. En guise d’amende honorable, voici cette courte lettre ouverte.

Votre entreprise à fait le choix d’un modèle qui verrouille les oeuvres et en limite l’usage par les publics. Vous m’avez confirmé vous- même la présence de DRM permettant le chronodégradabilité des fichiers. Vous développez sur vos sites une subtile (dé)sinformation visant à faire passer le message que ces fichiers ne sont pas protégés par des DRM. Comment peut-il en être autrement si vous en limitez la consultation dans le temps?

Je pense que votre solution n’est pas la bonne. Vous êtes responsable de ce choix de modèle économique et soumis il est vrai à un contexte commercial et juridique en plein bouleversement.

A l’époque où j’ai écrit mes doutes sur un modèle comme le votre, les DRM étaient partout et commençaient tout juste à être remises en cause. Aujourd’hui, ces limitations d’usage appelées DRM (pour Digital Right Management) ont été presque unaniment rejetées par les consommateurs et abandonnées par les Majors, détenteurs des droits sur les oeuvres que vous vendez. Des offres commerciales beaucoup plus intéressantes en terme d’ergonomie et de taille de catalogues condamnent votre solution à un marché de niche dont se détourneront très vite les usagers (c’est déjà le cas).

N’oublions pas non plus le téléchargement et les pratiques de P2P. Malgré la réelle question de la rémunération des ayants-droits, l’approche politique répressive et les efforts de lobbying, savez vous quel est le logiciel le plus téléchargé en 2007? Hé bien il s’agit d’Emule, solution d’échange de fichiers très populaire…

Oui j’ai cru et je crois encore à la possibilité d’une licence globale pour les fichiers numériques, oui j’aime à rapeller que le droit de prêt des bibliothèques constitue une licence légale de fait, pour les imprimés. Oui je regrette que le sujet ne mobilise pas plus les bibliothécaires. J’assume ces positions M. Pelletier, et si vous n’avez d’autres arguments pour me demander de faire “amende honorable” sous prétexte que vous venez de gagner un client, alors peut-être vaut-il mieux ne pas débattre avec vous.

Je suis également conscient que des licences légales privées sous DRM se développent, Arte VOD est un exemple pour les bibliothèques. Le PDG de Numilog ient d’ailleurs de fournir à la BNF une étude complète expliquant que les livres numériques doivent être protégés, payant et que le reste n’est qu’utopie. Voilà encore un sérieux conflit d’intérêt dans ce débat. Numilog se retrouve en position de prévoir la formation dede son propre marché, face à ses propres futurs clients!! Tout comme d’ailleurs Denis Olivennes, PDG de la FNAC vient de remettre un rapport gouvernemental sur le P2P et les DRM un sujet auquel il a directement intérêt en tant qu’entrepreneur!

Que certaines bibliothèques fassent le choix de votre solution n’implique en rien une validation de votre modèle. D’autres bibliothèques ont fait le choix de la musique libre avec une approche complètement différente. Le monde des bibliothèques est petit, M. Pelletier et d’autres collègues sont complètement revenus de votre solution.

De nombreux usagers veulent des fichiers mp3 sans DRM, lisibles sur n’importe quelle plateforme, ils veulent en faire ce qu’ils veulent, refusent toute solution plus contraignante et mettent en conccurence les solutions proposées. Les bibliothèques ne gagneront pas sur ce terrain là. La vérité est qu’au delà de la musique l’existence même d’un marché pérenne de fichiers numériques protégés et spécifiques aux bibliothèques est en question.

En tant que directeur marketing, cela m’étonne que vous persitiez dans une voie contraire aux pratiques de la majorité des consommateurs de ce marché. Vous allez me dire que les fichiers chronodégradables sont différents, qu’ils s’assimilent à un prêt de document. C’est faux. Les pratiques ne sont pas les mêmes, on ne prête par un CD comme on prête un fichier numérique. Dans un cas le bien est rival et dans l’autre non. Les fichiers que vous proposez sont en plus assortis de DRM Microsoft, ce qui les rend illisibles sur toutes les distributions open source sous peine de poursuite pénales. Or, nous devons nous adresser à tous les publics.

Pour toutes ces raisons et pour d’autres que je n’ai pas développées M. Pelletier, je ne suis pas disposé à faire “amende honorable en public”.

Bien à vous.

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Oui je sais mon titre est un peu provocateur. J’avais il y a quelques mois écrit un long article en expliquant pourquoi Ithèque vend aux bibliothèques un service pseudo-moderne qui va à l’encontre des tendances du marché grand public et des modes de consommation de la musique. A l’époque, j’appuyais mon argumentation sur la faiblesse de l’offre d’Ithèque (elle a un peu augmentée depuis, mais reste faible par rapport à ses conccurents) et la tendance à l’abandon des DRM par les grands acteurs du marché de la musique en ligne, sous la pression des utilisateurs et des pratiques massives de Peer to Peer notamment. Sans plus en dire ici, je vous invite à lire ce billet.

L’offre de MusicMe c’est, 1 million de titres, en téléchargement illimité pour 15 euros par mois. Cependant, là encore attention aux DRM cachés puisque les conditions générales précisent:

Les fichiers numériques transmis dans le cadre du Service musicMe « téléchargement illimité » peuvent, pendant la période d’Abonnement, être écoutés à volonté et téléchargés de manière provisoire sur le disque dur d’un ordinateur

Et l’offre d’Ithèque c’est : 140 000 titres mp3 annoncés, chronodégradables, non transférables et non copiables. (donc bourrés de DRM)

Rappelons également que ce type d’offre s’adressent à des publics jeunes, qui sont les premiers à télécharger sur les réseau P2P en masse et qui sont aussi les premiers à être au courant des possibilités offertes pour écouter de la musique…la question est : si nous nous situons volontairement sur ce marché, choisiront-ils en majorité ithèque? NON! (d’ailleurs le nombre d’adhérents est très faible même à Montpellier…)

On le voit : le marché évolue très très vite….Or, que se passe-t-il dans les bibliothèques? hé bien Ithèque continue tranquillement son petit bonhomme de chemin (cf la liste des adhérents en page d’accueil), comme en témoigne ce message de Biblio-fr, dans lequel la bibliothèque de Pessac offre une page de publicité gratuite, à la société Ithèque en accueillant en VIP son PDG…!

Sous prétexte de modernité: on dépense de l’argent public en essayant de reproduire mal dans les bibliothèques ce que font de mieux en mieux les entreprises à très grande échelle…

Que faire alors? ben c’est aussi que faut-il ne pas faire? Enfermer les bibliothèques dans un modèle propriétaire et une offre qui rencontre très peu de publics. Nuls doutes que les acteurs de ce marché, qui n’est pas du tout stable pour le grand public s’intéresseront aux bibliothèques lorsque ses modèles économiques seront plus sûrs. (nous ne sommes que des crottes de mouches sur ce marché mondialisé).

Quand aux alternatives, je ne les développe pas ici, elles commencent à poindre comme je l’avais relevé ici lors de la journée d’étude à Taverny.

Après ce billet sérieux…la semaine va être rigolote sur ce blog…(ben oui, des fois ça me prend comme ça

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Je suis tombé complètement par hasard en visitant l’excellent portail engagé Rezo sur ce message du Bloc-note du désordre intitulé explicitement : La bibliothèque de ma ville n’est pas contente après moi…

Il raconte comme la rencontre houleuse avec la bibliothécaire de sa ville :

La bibliothèque de ma ville n’est pas contente après moi. Plus exactement sa bibliothécaire qui a découvert cette page qui fait partie de l’autoportrait en carrés. J’étais donc convoqué pour avoir une explication. A vrai dire le ton a vite tourné à l’aigre parce que j’ai eu affaire à une personne, très autoritaire, qui s’était mise en tête qu’elle m’ordonnerait — son verbe — de faire disparaître cette page, ce dont il n’est naturellement pas question, ou encore d’en modifier le titre, ce que j’aurais volontiers consenti à une personne qui se serait montrée courtoise et diplomate. J’ai vite compris à qui j’avais affaire en expliquant à cette bibliothécaire donc, que l’activité de copier les disques que l’on emprunte à la bibliothèque municipale n’est pas, comme elle le soutient, illégale, puisque dans le prix d’un CD vierge, comme de tout autre support vierge, est contenue une taxe qui est reversée aux sociétés de protection des droits d’auteurs, la SPADEM et la SACEM, ces sociétés ne pouvant légalement pas toucher une redevance sur une activité illégale, mon interlocutrice à court d’arguments m’a alors "ordonné" de changer le contenu de cette page, ce que je refuse de faire, sans quoi, donc, elle me "menace" — décidément cette personne a le verbe lourd — de poursuites judiciaires.

Je passe volontiers sur cette attitude de collaboration volontaire à un système qui est malhonnête, parce que la discussion avec un aussi piètre interlocuteur est nécessairement stérile et sans but.

Bon profitons donc de la rentrée pour faire le point sur cette situation tellement banale du point de vue des habitudes des usagers qui copient allègrement les sources que nous leur fournissons…, faisons le point à partir de ce cas avec la tête froide. (j’ignore  d’ailleurs de quelle bibliothèque il s’agit).

La réponse semblait être oui dans la jurisprudence de la cour d’appel de Montpellier en 2005 mais elle est remise en cause depuis 2006 comme indiqué ci-dessous (voir ici pour les détails de l’affaire) :

Petite déception pour ceux qui attendaient une réponse « définitive » sur la légalité du téléchargement pour un usage privé. L’arrêt de la Cour d’appel de Montpellier ayant relaxé un internaute qui téléchargeait des œuvres cinématographiques est cassé, mais uniquement pour une question de procédure.

L’arrêt de la Cour de cassation du 30 mai 2006 ne donne donc aucune réponse à la question « le téléchargement constitue-t-il un acte de copie privée quelle que soit l’origine de la copie ?».

Depuis la DADVSI est passée par là et c’est l’arrivée du fameux test en 3 Etapes (source) : 

Afin de pouvoir profiter des exceptions au droit d’auteur, chaque utilisation de l’œuvre protégée doit passer l’examen du test « en trois étapes ».

Ainsi, seules les utilisations énumérées par l’article L.122-5 du CPI (1ère étape), qui ne portent pas atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre (2e étape), ni ne cause un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l’auteur (3e étape), pourront s’effectuer sans autorisation de l’auteur. (…)

L’introduction de ce test dans le CPI est facteur d’incertitude. Il permet de remettre en cause, a posteriori, les exceptions au droit d’auteur prévues à l’article L.122-5 du CPI. En pratique, il n’est pas évident de définir ce qu’est exactement une « exploitation normale » de l’œuvre.

En clair, la question de l’origine de la copie n’est pas tranchée, elle le sera par la jurisprudence…Rappelons donc utilement que, s’il est très probable que dans ces conditions, un usager accusé d’avoir copié à partir d’une bibliothèque puise être jugé coupable d’avoir porté atteinte à l’"exploitation normale de l’oeuvre" (d’autant que les droits de prêts sont négociés) c’est aller loin d’interdire toute copie privée des oeuvres des bibliothèques dans nos règlements intérieurs…

Et puis je ne vois pas pourquoi la bibliothèque pourrait être tenue pour responsable des pratiques privées de ses usagers…ou alors cela déboucherait sur une remise en cause de l’activité de prêt en soi, et là c’est une autre histoire!

Cependant il est prudent à mon avis de rappeler ces points de manière pédagogique aux usagers (affichettes, etc.) tout en sachant qu’il est illusoire et inutile de créer des problèmes avec les usagers sur ces questions, ou, pire, de faire des exemples. Entrer dans une stratégie répressive alors notre rôle de bibliothécaire est fragile et que les usagers sont très sensibles aux abus d’un système assimilé à tort ou à raison aux institutions publiques dont nous faisons partie est à mon avis contre-productif, voire dangeureux. Ce qui ne veux pas dire encourager ces pratiques de copies, juste à mon avis les tolérer sans en faire trop.

Pour conclure, je dirai que l’internaute en question se met en danger tout seul via son site, mais que le problème est le sien et pas vraiment celui de la bibliothèque…jouons donc notre rôle de manière didactique, expliquons les équilibres nécessaires, les incertitudes, les décalages entre le droit et les pratiques, et les dérives nombreuses de droit de la propriété intellectuelle et artistique…!

Rien de très satisfaisant là-dedans je vous l’accorde, mais bon l’année qui vient apportera surement son lot de nouveautés et de remises en cause de DADVSI qui de l’avis de nombre de juristes reste innapplicable en l’état.

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• Ithèque un service inadapté! (25)

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Voici une synthèse de la journée d’étude qui a eu lieu en mai 2007, pour laquelle j’étais pigiste bénévole pour le BBF. Je publie donc ce billet, avec l’aimable autorisation (comme on dit) de cette vénérable revue et de son rédac’chef (qui, pour la petite histoire, a été majordome avant d’être conservateur de bibliothèques. Nan rien à voir avec la journée, c’est juste en passant

Au fait j’ai mis les liens vers les interventions sous le nom des intervenants (lorsque qu’elles sont en ligne)

je vous invite également à lire le point de vue (iconoclaste et pertinente) de Bruno David (Bibliothèque Municipale d’Eaubonne) sur cette journée. Par ailleurs, toutes les présentations sont en ligne sur le site de Cible 95

LA MEDIATHEQUE DEMATERIALISEE; 1. LA MUSIQUE

  Cette journée organisée par le Conseil général du Val d’Oise, l’ADIAM Val d’Oise, l’association Cible 95 inaugure un cycle de rencontres et de débats autour des mutations amenées par le numérique et ses impacts sur l’activité des bibliothèques. Le découpage opportun entre deux questions : « que se passe-t-il ? » d’une part et « que fait-on ? » d’autre part a permis de bien cerner le contexte et d’aborder concrètement les expérimentations qui existent aujourd’hui. La forte affluence provocant un  changement de salle en dit long sur les attentes très fortes de la profession.

Que se passe-t-il ? 

La première intervention de Gérôme Guibert, docteur en sociologie (laboratoire Lise, CNRS-Cnam) a très bien resitué les mutations encours dans leur contexte historique. Ce que l’on a facilement tendance à qualifier de ruptures sont plutôt des continuités. Les innovations techniques sont soumises à des (ré)approprations, des détournements qui parfois les écartent des usages prévus, dans un dialogue permanent entre l’offre et la demande. Pour les œuvres culturelles, chacun « braconne » selon ses propres choix, comme l’avait formulé Michel de Certeau.  A la mort annoncée du CD, on peut ainsi opposer les usages nouveaux des disques vinyles. A ceux qui déplorent la perte du format esthétique qu’est l’album, il est bon de rappeler que son invention est toute récente (après 1968) et que les pratiques et les modes d’écoute de la musique n’ont jamais été stables dans l’histoire.  Xavier Galaup et Gilles Rettel ont d’ailleurs mis en évidence le fait que la musique se pense et se diffuse aujourd’hui comme un flux.

L’émergence du web 2.0 dont l’un des aspects est le développement des applications et du stockage en ligne de fichier, couplée à l’émergence de communautés d’amateurs parfois très pointues dans des domaines musicaux dits de « niches » n’est pas sans poser question aux bibliothèques. En effet, les modèles économiques reposent désormais non seulement sur la mise à disposition de fichiers accessibles très souvent en streaming mais également sur des fonctionnalités de recommandations et de médiation. Ainsi des sites comme Pandora ou Lastfm, pour ne citer que les plus connus, sont de véritables radios personnalisées qui s’adaptent aux préférences de leurs auditeurs et permettent de découvrir des artistes et des œuvres de manière très efficace, par capillarité ou sérendipité si l’on préfère. 

De manière globale, le temps passé sur le web prend une part de plus en plus importante au sein des pratiques numériques des français. Gilles Rettel souligne l’augmentation spectaculaire des capacités de stockage et des fonctionnalités de partage en ligne ainsi que l’émergence de nouveaux supports comme les disques durs multimédias ne nécessitant même plus d’ordinateur pour diffuser les contenus audiovisuels qu’ils stockent.

Loin d’être pessimiste, Xavier Galaup plaide pour un positionnement plus affirmé car selon lui « il n’y a pas assez de musique dans les bibliothèques », il est nécessaire de « documenter » nos fonds pour en développer la médiation. Face à des communautés très pointues sur des genres ou des courants musicaux, il lui semble important de nous positionner aussi en tant que généralistes en valorisant la découverte et l’éclectisme de nos collections auprès des publics. A nous également d’être attentifs aux problématiques de conservation des oeuvres et des supports.

Borey Sok, blogueur et auteur de " Musique 2.0 " a présenté avec enthousiasme les mutations des modes d’écoutes et les relations entre les communautés d’amateurs (ou de fans) et les artistes. Aujourd’hui, les publics jeunes sont très demandeurs d’expériences musicales, notamment en live. Les attentes se déplacent ainsi de l’œuvre en elle-même à l’adhésion à un univers, à des valeurs ou à la personnalité d’un artiste. Celui-ci trouve dans les moyens d’expression du web l’occasion de tisser de vrais liens de proximité avec son public le plus fidèle. Les blogueurs y jouent un rôle d’importance en se faisant les médiateurs des artistes qu’ils admirent et certains deviennent de véritables découvreurs de talents. Quelques exemples récents montrent qu’il est possible pour un artiste émergeant, moyennant une dose de talent, de temps et un usage intelligent des outils du web 2.0, de construire sa notoriété par ces moyens. La monétisation de ces effets de réseaux et des ces communautés est au cœur de nouveaux modèles économiques centrés sur la co-création de valeur qui exploitent ce gigantesque bouche à oreille numérique mondial.

Dans ce contexte, les bibliothèques doivent réaliser qu’elles ne sont qu’un des maillons de la chaîne culturelle (mais en a t-il été un jour autrement ?) Et qui plus est de l’extraordinaire diversité de ce que l’on trouve sur la toile. A elles de trouver des voies d’expérimentation afin de proposer une offre et d’adapter leurs outils et leurs pratiques aux attentes des publics.

Que fait-on ?

Expérimenter, c’est ce que fait la Médiathèque de Troyes, notamment grâce aux services de téléchargement de musique et de contenus numériques proposés par Ithèque que présente le directeur Louis Burle.

Mais force est de constater que cette expérimentation, si elle a le mérite d’exister, ne rencontre pas le succès escompté comme en témoigne le faible nombre d’abonnés à Troyes ou à Montpellier (environ 180…). Il est vrai que la faiblesse du catalogue et le modèle proposé aux bibliothèques par Naxos ou Ithèque, qui s’appuie sur des fichiers chronodégradables et le contrôle de l’usage par des DRM est en voie d’abandon pour les offres grand public…

A l’heure actuelle, l’absence d’offres fiables destinées aux bibliothèques laisse à penser qu’il est prématuré de proposer des offres de téléchargement de fichiers aux usagers, la filière musicale étant elle-même à la recherche de nouveaux modèles permettant notamment d’assurer un financement à la création. Yves Alix le rappelle en dressant un panorama aussi clair que possible d’une situation juridique complexe, contraignante et contradictoire vis à vis des pratiques.

Il n’en reste pas moins nécessaire, comme le souligne Louis Burle, que les réflexions soient portées à un niveau national et les efforts mutualisés pour faire émerger des offres plus satisfaisantes.

En attendant, d’autres voies sont possibles, notamment en ce qui concerne l’écoute de musique sur place. C’est un des services présenté par Marie-Christine Jacquinet, directrice de la bibliothèque municipale de Viroflay (78) à partir d’une réflexion sur le nomadisme et l’examen de services similaires mis en œuvre dans le domaine de l’hôtellerie. Dans l’enceinte de la bibliothèque, sont prêtés aux usagers des casques sans-fil permettant l’écoute à la carte de programmes musicaux sélectionnés par les bibliothécaires.

Nicolas Blondeau de la médiathèque de Dole présente quant à lui un projet de borne de téléchargement de fichiers sur supports numériques à partir de sites sélectionnés. Ce dispositif permettra d’approfondir le service de « photocopieuse numérique » qui existe déjà à Dole de manière indirecte : le personnel de la bibliothèque fournit in situ des contenus libres ou en libre accès sur les supports numériques (clés USB, CD, etc.) que lui confie les usagers.

Ces projets illustrent une des tendances à l’œuvre, celle de faire de la bibliothèque un lieu d’expérience musicale. A l’heure où les pratiques donnent une place très importante au « live » et à la mobilité, il est intéressant de repenser le rôle et les moyens de la bibliothèque comme lieu et source de l’écoute sur place.

En matière de médiation via les sites Internet, Nicolas Blondeau présente le blog Médiamus, outil permettant d’éditorialiser les contenus musicaux et à faciliter la veille des usagers comme des équipes. La valorisation des artistes locaux et le soutien au spectacle vivant est la voie explorée par le projet E-music box initié par l’Espace culture multimédia et construit avec la médiathèque de Limoges et présenté par Manuela Geirnaert. Destiné à mieux faire connaître des groupes émergeants, ce site comporte là encore un aspect éditorial important.

Au final, cette passionnante journée aura montré l’ampleur de mutations à l’œuvre et tracé quelques voies d’avenir. S’il fallait en citer deux, il s’agirait de la bibliothèque comme lieu d’expérience musicale et de la bibliothèque comme un des nœuds du réseau, où la musique est documentée. Laissons les derniers mots à Dominique Lahary affirmant que là où le braconnage et la dissonance sont de rigueur : « A nous de revenir aux politiques publiques pour mieux les réinventer. »

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S’il n’y avait qu’un seul document à lire pour comprendre les enjeux de la musique numérique et mieux appréhender ceux à venir de la VOD ce serait le rapport de la Fondation Internet Nouvelle Génération intitulé : Musique & Numérique : la carte de l’innovation

Le panel qui a participé à ce projet est plutôt très large…jugez par vous-mêmes:

Cette initiative de la FING, soutenue par l’Adami et la Spedidam, a réuni pour la première fois les majors et les indépendants, les organisateurs de concerts, les acteurs de l’internet, les activistes de la musique, les représentants des artistes, etc. : Acsel, CLCV, Fédurok, Geste, Qwartz, SNEP, UFC Que Choisir, UPFI ainsi qu’une centaine d’acteurs de la musique et du numérique, sans compter les contributions des internautes sur le site http://musique.fing.org.

Le rapport est dispo en plusieurs formes; en pdf, en html ou encore en podcast, une synthèse en 4 pages existe également (en pdf ou en html), mais je vous recommande vraiment d’imprimer les 52 pages de l’intégrale (sans les annexes) et de lire ça tranquillement, sur papier (ça fait partie de la thérapie)

Les réflexions sont les plus intéressantes que j’ai lue depuis bien longtemps sur ces questions. Je ne résiste pas à l’envie de vous livrer quelques morceaux choisis.

Sur les DRM et le contrôle de l’usage :

La question qui se pose alors est de savoir s’il est souhaitable et possible d’imaginer des dispositifs de gestion numérique des droits qui s’intéressent prioritairement à la circulation de la valeur économique (lorsqu’il y en a une) le long de la chaîne, ainsi qu’à l’intégrité de l’œuvre (lorsque ses ayants-droits souhaitent la préserver), sans pour autant imposer aux utilisateurs finaux des restrictions d’accès et d’usage. De tels systèmes pourraient inclure :

• A minima, l’identification et l’expression des œuvres, des auteurs, des droits, d’une manière lisible par tous ;
• Le suivi de la circulation d’une œuvre, notamment dans les circuits commerciaux (ventes, diffusions publiques…), sans suivi des usages finaux qui posent d’évidents problèmes de respect de la vie privée ;
• Le contrôle d’accès, non pas à l’œuvre, mais par exemple à des services associés à l’œuvre et réservés à des utilisateurs ayant acquitté un droit d’accès.
  

Par exemple, on peut recourir à des DRM pour analyser le nombre d’écoutes d’un titre sur un site financé par la publicité, calculer les droits à reverser par le site, et pourquoi pas, plus bas dans la chaîne, informer les auteurs, interprètes, éditeurs, etc., de ce qui leur est dû par divers intermédiaires - sans pour autant limiter d’aucune façon les possibilités d’écoute ou même de copie dont bénéficie l’utilisateur final.

Sur la longue traîne :

Que finance la "longue traîne" ?

D’autre part, la théorie de la longue traîne ne dit rien de l’essentiel (dans le contexte de notre réflexion), à savoir : que vend-on, à qui, contre quoi ? Par exemple, si, comme on le pressent plus haut, la vente unitaire de fichiers musicaux est vouée à une quasi-extinction, la forme de la courbe importe peu, c’est son n niveau qui compte…

Si le niveau moyen des ventes au sein de la "longue traîne" reste très faible (même en supposant qu’il monte un peu), alors beaucoup des enregistrements qui pourraient trouver leur petit public ne seront tout simplement pas produits faute d’investisseurs. Et si les "hits" très profitables sont moins nombreux, les maisons de disque auront moins la possibilité de prendre des risques sur des artistes inconnus. Hervé Rony, Directeur général du SNEP, signalait également que "pour un label, en termes de rentabilité et de trésorerie, 20 disques vendus à 50 000 exemplaires et un disque vendu à 1 000  000 d’exemplaires, ça n’a rien à voir !"

Pour le dire autrement, la "longue traîne" est une théorie avant tout destinée et adaptée à des distributeurs qui gèrent un stock et de nombreuses références. Elle montre, par exemple, qu’il est économiquement intéressant pour eux d’exploiter leur fonds de catalogue. Mais cette théorie ne dit rien du destin d’un artiste individuel, ni même d’un label qui promeut un petit nombre d’artistes. Elle décrit un phénomène qui se vérifie sans doute dans certains domaines, mais ne suffit pas à prescrire des actions susceptibles de produire cet effet.

Ainsi, lors des discussions en ligne sur la "longue traîne", Guillaume Champeau[3] indiquait : "De mon point de vue, la longue traîne n’est pas perçue simplement dans le nombre d’œuvres ‘consommées’ mais aussi dans le nombre de diffuseurs de ces œuvres. Plus il y a de diffuseurs, plus la longue traîne est "pure". La meilleure façon pour développer le potentiel économique de la longue traîne est de développer les réseaux sociaux qui interconnectent les niches et leurs ‘habitants’." Ce qui constitue une manière de dire que la diversité musicale n’est pas le produit mécanique de la numérisation et de la mise en réseau, mais celui de la diversité de l’offre, de la multiplicité des canaux et des formes d’exposition des œuvres, ainsi que de l’existence de relais et médiateurs, professionnels ou amateurs. La "longue traîne" serait alors le résultat d’une dynamique vertueuse, plutôt qu’une théorie explicative…

Sur les risques de "la prise de contrôle par l’aval":

Une prise de contrôle de l’industrie musicale par l’aval, par l’intermédiation, n’est-elle pas nécessairement une bonne nouvelle pour la création et la diversité musicale. Elle pourrait au contraire aboutir à un financement de la création entièrement piloté par l’analyse des goûts de segments solvables de la clientèle - autrement dit, à l’industrialisation et la systématisation des dérives régulièrement dénoncées de l’industrie musicale d’aujourd’hui.

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Elle est intitulée : DRM : quand l’idéologie rencontre la réalité Il s’agit d’une conférence du Séminaire « Économie politique de l’édition numérique » organisé par l’ENS

Je vous invite vraiment à l’écouter: ça dure 38 minutes et 07 secondes (+ les questions) et c’est tout simplement brillant! C’est clair et synthétique, une écoute vraiment utile si vous voulez comprendre quelque chose aux enjeux de la révolution numérique…

Hervé Le Crosnier (pour qui j’ai une vraie admiration et pas seulement parce que c’est un ex-bibliothécaire rapelle les enjeux du droit de l’immatériel (et non pas seulement du droit d’auteur, car la question est bien plus large) et dresse un panorama illustré de plein d’exemples des problèmes que posent les DRM. Il revient notamment sur la DADVSI et met des sous-titres sur les déclarations anti-DRM de Steve Jobs. Car les enjeux de la convergence sont bien ceux du rapprochement (et des rapports de forces) entre les industries des contenus, celles des médias et celles de l’informatique…

Pour mémoire les DRM c’est des Digital Rights Management, ou les Mesures Techniques de Protection en bon français. Il s’agit d’un système numérique de clé-verrou imposé par les propriétaires (auteurs et industries du contenu) destiné à contrôler l’usage des biens culturels par les consommateurs. C’est les DRM qui ont été légalisées et protégées par la récente loi DADVSI, sous la pression des Industries musicales en particulier. J’en profite pour signaler la très complète Bibliographie dur les DRM et les Bibliothèques mise en ligne par la promo des conservateurs ENSSIB Flora Tristan sur leur blog.